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Association OGEC NOTRE DAME DES CARMES

29200 Brest
Association loi 1901
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Objet social de l'association Association OGEC NOTRE DAME DES CARMES:

DANS LE RESPECT DU DROIT FRANCAIS D'UNE PART, DES ACCORDS CONCLUS AU SEIN DE L'ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE D'AUTRE PART, D'ASSUMER JURIDIQUEMENT LA GESTION D'ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT FONDES PAR L'AUTORITE CANONIQUE COMPETENTE

Informations de l'association Association OGEC NOTRE DAME DES CARMES

  • Code objet social de l'association 015075
  • Numéro waldec de l'association W291001434
  • Ancien numéro de l'association0291001155
  • Numéro de siret Inconnu
  • Code du site gestionnaire de l’association 291S
  • Date de dépôt du dossier en Préfecture 30-06-1960
  • Date de la dernière déclaration 18-02-2014
  • Date de publication JO de l’avis de création 14-07-1960
  • Groupement Association simple
  • Date de déclaration de dissolution de l’association

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